Le Président de la République s’exprimera ce soir. Personne ne sait encore ce qu’il va précisément annoncer. En tout état de cause, une chose est certaine, la Nation ne pourra pas rester encore longtemps dans cette situation de paralysie économique quasi totale sans dommage irrémédiable.
Il est donc évident que la reprise de nos activités économiques va être au cœur des débats des prochains jours.
Néanmoins, comment gérer (juridiquement) cette reprise ?
Telle est la question que se posent de nombreux chefs d’entreprise. Coincés entre les injonctions gouvernementales contradictoires et des organisations syndicales promptes à leur opposer l’obligation de sécurité pesant sur eux, les chefs d’entreprise et les DRH vont devoir agir avec discernement.
En effet, de nombreuses questions, largement inédites, se posent : Quelles sont les gestes barrières à mettre en place ? Comment les faire respecter ? Dois-je consulter mon CSE ? Que mettre dans mon DUER? Comment convaincre les salariés (et leurs représentants) de reprendre le travail ? Quelle est ma responsabilité ? Puis-je organiser des prises de température lors de l’accès sur le site ? L’Administration peut-elle remettre en cause les allocations publique si l’un de mes cadres en activité partielle a envoyé un mail quand il ne le fallait pas ? Puis-je réduire le nombre de jours de congés et de RTT ? etc.
Afin d’accompagner les entreprises dans cette tâche immense, nous aborderons à partir demain quotidiennement via nos sites internet Facebook instagram et WhatsApp ces grandes questions.
Bien à vous.
L’équipe du cabinet d’Avocats DEPORCQ